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Brevet européen · EP1789109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789109
Numéro de demande
EP05786343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
9 oct. 2013
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
A61M 1/28 (2006.01)
Priorité
US 922478 18.08.2004
Demande PCT
PCT/US2005/029305 17.08.2005
Publication PCT
WO2006/023589 02.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 17 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.07.2014

  4. 11 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

  5. 9 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

Parties

Titulaire

Sequana Medical AG

Baarerstrasse 10, 6304 Zug

Radiée du registre

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

BURNETT, Daniel, R.

San Francisco, CA 94127, US

HALL, Gregory, W.

Redwood City, CA 94063, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.