FAHRGESCHÄFTANLAGE
Brevet européen · EP1789153 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1789153
- Numéro de demande
- EP04748707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2004
- Publié
- 30 mai 2007
- Délivré
- 15 sept. 2010
- Radié
- 5 juil. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/NL2004/000480 05.07.2004
- Publication PCT
- WO2006/004392 12.01.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juil. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.07.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 avr. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 505, 9004 St. Gallen → Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Feldgüetliweg 130, 8706 Meilen
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 17 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 505, 9004 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 17.02.2011
- 15 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
Parties
Inventeur
ROODENBURG, Joop
NL-2612 HA Delft, NL
DE VIN, Peter
NL-2286 AG Rijswijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.