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Brevet européen · EP1789198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789198
Numéro de demande
EP05759643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
15 oct. 2014
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B03C 3/70 (2006.01)
B03C 3/80 (2006.01)
Priorité
DE 102004039118 11.08.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000415 15.07.2005
Publication PCT
WO2006/015504 16.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 8 mars 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich → Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

  3. 16 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.01.2015

  4. 15 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

Parties

Titulaire

Eidgenössische Materialprüfungs- und Forschungsanstalt EMPA

Überlandstrasse 129, 8600 Dübendorf

Mandataire

Felber und Partner AG

Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

Inventeur

SCHMATLOCH, VOLKER

CH-8603 SCHWERZENBACH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.