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Brevet européen · EP1789199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789199
Numéro de demande
EP05776270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
8 nov. 2017
Radié
2 sept. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05B 3/10 (2006.01)
Priorité
GB 0419616 03.09.2004
GB 0501806 28.01.2005
Demande PCT
PCT/GB2005/003386 02.09.2005
Publication PCT
WO2006/024861 09.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.09.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 02.09.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 3 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2022

  5. 1 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 01.02.2018

  6. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Titulaire

Novanta Technologies UK Limited

Holton Road Holton Heath, Poole, Dorset BH16 6LN, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BRETT, Neil Edward

Blandford, Dorset DT11 9QB, GB

COX, Graham

Lincoln LN5O 7SB, GB

ROBINSON, Chris

Lincoln LN5 7SB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.