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Brevet européen · EP1789305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789305
Numéro de demande
EP05782616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
23 juin 2010
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 5/04 (2006.01)
B62D 7/09 (2006.01)
B62D 3/02 (2006.01)
B62D 1/20 (2006.01)
Priorité
EP 04405596 17.09.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000548 16.09.2005
Publication PCT
WO2006/029547 23.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 14 mars 2013

    Transféré

    Titulaire
    CYORIS AG, Uttigenstrasse 30, 3600 Thun → Reinhold Mathys, Drosselweg 31, 4500 Solothurn

    Publié dans Swissreg le 14.03.2013

  3. 3 août 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Cygnus AG, Uttigenstrasse 30, 3600 Thun → CYORIS AG, Uttigenstrasse 30, 3600 Thun

    Publié dans Swissreg le 03.08.2012

  4. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Titulaire

Reinhold Mathys

4500 Solothurn

Inventeur

BÜTSCHI, Thomas

CH-3647 Reutigen

ZELLWEGER, Lorenz

CH-3600 Thun

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.