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Brevet européen · EP1789323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789323
Numéro de demande
EP05735330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
9 sept. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 3/00 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 39/00 (2006.01)
Priorité
US 942529 16.09.2004
Demande PCT
PCT/US2005/012169 11.04.2005
Publication PCT
WO2006/036204 06.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

B. Braun Medical Inc.

B. BRAUN MEDICAL, INC.

824 Twelfth Avenue, P.O. Box 4027, Bethlehem, Pennsylvania 18018-0027, US

Inventeur

BARTHOLOMEW, Joel

Danielsville, PA 18038, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.