HERSTELLUNG EINES HOCHMOLEKULAREN POLYKONDENSATES

Brevet européen · EP1789469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789469
Numéro de demande
EP05771739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
15 oct. 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/00 (2006.01)
C08G 63/80 (2006.01)
C08G 63/78 (2006.01)
Priorité
DE 102004041366 25.08.2004
DE 102005016146 07.04.2005
Demande PCT
PCT/CH2005/000489 22.08.2005
Publication PCT
WO2006/021118 02.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Titulaire

Bühler AG

Bahnhofstrasse, 9240 Uzwil

Inventeur

CHRISTEL, Andreas

CH-9524 Zuzwil

FERREIRA, Claudemiro

MG 37701-018 Pocos de Caldas, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.