LAGERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1789687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789687
Numéro de demande
EP05782731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
2 janv. 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/06 (2006.01)
F16C 33/12 (2006.01)
F16C 33/62 (2006.01)
Priorité
EP 04405594 17.09.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/009757 10.09.2005
Publication PCT
WO2006/029785 23.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ThyssenKrupp Metalúrgica Campo Limpo Ltda.

Av. Alfried Krupp 1050, 13231- 900 Campo Limpo Paulista SP, BR

Inventeur

GUERREIRO, Sergio, Stefano

18017-550 Sorocaba-SP, BR

BARBEZAT, Gérard

CH-8404 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.