DREHSCHIEBER UND DIESEN VERWENDENDES ANALYTISCHES CHROMATOGRAPHISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP1789708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1789708
- Numéro de demande
- EP04761724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2004
- Publié
- 30 mai 2007
- Délivré
- 19 oct. 2011
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CA2004/001560 25.08.2004
- Publication PCT
- WO2006/021071 02.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
9 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.07.2021
- 1 juil. 2021
Transféré
- Titulaire
- APN-AFP INC., 2659 Parc-Technologique Boulevard, Quebec G1P 4S5, Canada → APN Inc., 2659, boulevard du Parc-Technologique, QuébecG1P 4S5, Canada
Publié dans Swissreg le 01.07.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 27 juil. 2018
Transféré
- Titulaire
- MÉCANIQUE ANALYTIQUE INC., 233, Jalbert W., Thetford-Mines, QC G6G 7W1, Canada → APN-AFP INC., 2659 Parc-Technologique Boulevard, Quebec G1P 4S5, Canada
Publié dans Swissreg le 27.07.2018
- 27 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.07.2018
- 14 févr. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- MÉCANIQUE ANALYTIQUE INC., 1076 Johnson Est, Thetford-Mines, QC G6G 5W6, Canada → MÉCANIQUE ANALYTIQUE INC., 233, Jalbert W., Thetford-Mines, QC G6G 7W1, Canada
Publié dans Swissreg le 14.02.2012
- 17 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 17.01.2012
- 19 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
Parties
Inventeur
Adstock, Québec G0N 1S0, CA
Adstock (Québec) G0N 1S0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.