ROHRABSCHNITT MIT MUFFENENDTEIL

Brevet européen · EP1789714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789714
Numéro de demande
EP05772664
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
6 oct. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/035 (2006.01)
F16L 47/06 (2006.01)
Priorité
NL 1026990 08.09.2004
Demande PCT
PCT/NL2005/000585 10.08.2005
Publication PCT
WO2006/028365 16.03.2006
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

Wavin B.V.

Stationsplein 3, 8011 CW Zwolle, NL

Inventeur

SNIJDERS, Johannes, Hendrikus, Gerhardus

NL-7651 RC Tubbergen, NL

VAN DIJK, Berend, Jan

NL-7776 XA Slagharen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.