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Brevet européen · EP1789813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789813
Numéro de demande
EP05850649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
30 mars 2016
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/07 (2006.01)
Priorité
EP 04405584 16.09.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/002856 14.09.2005
Publication PCT
WO2006/056829 01.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 5 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 05.04.2016

  3. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

LEM Intellectual Property SA, en liquidation

LEM Intellectual Property SA

Avenue de Beauregard 1, 1700 Fribourg

Radiée du registre

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

PASTRE, Marc

CH-1024 Ecublens

BLANCHARD, Hubert

CH-1800 Vevey

KAYAL, Maher

CH-1025 St-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.