HERSTELLUNG VON POLYMERSTRUKTUREN

Brevet européen · EP1789846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1789846
Numéro de demande
EP05744373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2005
Publié
30 mai 2007
Délivré
24 févr. 2010
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
G03F 7/20 (2006.01)
Priorité
GB 0411348 21.05.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/002024 23.05.2005
Publication PCT
WO2005/114329 01.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 24 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

Parties

Inventeur

PILETSKY, Sergey, Anatoliyovich

Cranfield Bedfordshire MK43 0EE, GB

CULLEN, David Charles

Cambridge, Cambridgeshire CB4 1TY, GB

HENRY, Olivier, Yves, Frederic

F-29900 Concarneau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.