HERSTELLUNG VON POLYMERSTRUKTUREN
Brevet européen · EP1789846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1789846
- Numéro de demande
- EP05744373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2005
- Publié
- 30 mai 2007
- Délivré
- 24 févr. 2010
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03F 7/00 (2006.01)G03F 7/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 0411348 21.05.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2005/002024 23.05.2005
- Publication PCT
- WO2005/114329 01.12.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 24 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2010
Parties
Inventeur
PILETSKY, Sergey, Anatoliyovich
Cranfield Bedfordshire MK43 0EE, GB
CULLEN, David Charles
Cambridge, Cambridgeshire CB4 1TY, GB
HENRY, Olivier, Yves, Frederic
F-29900 Concarneau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.