Umhüllung mit variabler Geschwindigkeit

Brevet européen · EP1790209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1790209
Numéro de demande
EP06255985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2006
Publié
30 mai 2007
Délivré
11 avr. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01F 15/07 (2006.01)
Priorité
GB 0523891 24.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Titulaire

Kuhn-Geldrop B.V.

Nuenenseweg 165, 5667 KP Geldrop, NL

Inventeur

van Amstel, Leonardus H. M.

5663 RW Geldrop, NL

van de Walle, Jacobus I.

5674 SM Neunen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.