Schuh für eine Bindung
Brevet européen · EP1790245 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1790245
- Numéro de demande
- EP06405489
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2006
- Publié
- 30 mai 2007
- Délivré
- 21 déc. 2011
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)A63C 9/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 05405663 25.11.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 21 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 21 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.