Scheinwerfer für ein Fahrrad

Brevet européen · EP1790556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1790556
Numéro de demande
EP06024221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2006
Publié
30 mai 2007
Délivré
29 oct. 2008
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 6/02 (2006.01)
B62J 6/00 (2006.01)
Priorité
JP 2005340350 25.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 6 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.01.2009

  3. 29 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

Parties

Titulaire

CATEYE Co., Ltd.

CATEYE CO., LTD.

8-25 Kuwazu 2-chome, Higashisumiyoshi-ku, Osaka-shi, Osaka 546-0041, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Fujimoto, Takuya, c/o CATEYE CO., LTD.

Osaka-shi Osaka 546-0041, JP

Nakade, Hiroshi, c/o CATEYE CO., LTD.

Osaka-shi Osaka 546-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.