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Brevet européen · EP1790565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1790565
Numéro de demande
EP06023878
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2006
Publié
30 mai 2007
Délivré
18 août 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 27/14 (2006.01)
Priorité
DK 200501649 24.11.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 18 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

Parties

Inventeur

Nielsen, Poul Henning

6715 Esbjerg N, DK

Rom, Jacob Einar Jensen

2120 Dronningmølle, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.