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Brevet européen · EP1791543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1791543
- Numéro de demande
- EP05784647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2005
- Publié
- 6 juin 2007
- Délivré
- 16 juin 2010
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)A61K 31/5025 (2006.01)
- Priorité
- EP 04104221 02.09.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/054266 31.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/024640 09.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 16 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2010
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Beate
78476 Allensbach, DE
WEINBRENNER, Steffen
78465 Konstanz, DE
FLOCKERZI, Dieter
78476 Allensbach, DE
KUELZER, Raimund
88441 Mittelbiberach, DE
TENOR, Hermann
78315 Radolfzell, DE
KLEY, Hans-Peter
78476 Allensbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.