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Brevet européen · EP1791579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1791579
Numéro de demande
EP05775800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2005
Publié
6 juin 2007
Délivré
8 juil. 2009
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
F04B 45/04 (2006.01)
F04B 49/03 (2006.01)
Priorité
CH 15412004 20.09.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000529 06.09.2005
Publication PCT
WO2006/032156 30.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 23 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.07.2009

  3. 8 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.