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Brevet européen · EP1791579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1791579
- Numéro de demande
- EP05775800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2005
- Publié
- 6 juin 2007
- Délivré
- 8 juil. 2009
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/06 (2006.01)F04B 45/04 (2006.01)F04B 49/03 (2006.01)
- Priorité
- CH 15412004 20.09.2004
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000529 06.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/032156 30.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 23 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.07.2009
- 8 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.