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Brevet européen · EP1791663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1791663
Numéro de demande
EP05791494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2005
Publié
6 juin 2007
Délivré
3 nov. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 28/32 (2006.01)
B21J 9/18 (2006.01)
Priorité
US 941730 15.09.2004
Demande PCT
PCT/US2005/029759 19.08.2005
Publication PCT
WO2006/036381 06.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Titulaire

Anchor Lamina America, Inc.

38505 Country Club Drive - Suite 200, Farmington, MI 48331, US

Inventeur

FIDZIUKIEWICZ, Erich, D.

South Lyon, MI 48178, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.