STABILISIERUNG ORGANISCHER MATERIALIEN

Brevet européen · EP1791901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1791901
Numéro de demande
EP05779155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2005
Publié
6 juin 2007
Délivré
28 mars 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/41 (2006.01)
Priorité
EP 04104160 31.08.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/054113 22.08.2005
Publication PCT
WO2006/024611 09.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

GERSTER, Michèle

CH-4102 Binningen

MÄDER, Dietmar

61440 Oberursel, DE

ROTZINGER, Bruno

CH-2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.