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Brevet européen · EP1791933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1791933
Numéro de demande
EP05761577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2005
Publié
6 juin 2007
Délivré
29 juin 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 3/00 (2006.01)
C11C 3/00 (2006.01)
C07F 9/10 (2006.01)
Priorité
GB 0416035 16.07.2004
US 591185 P 26.07.2004
GB 0513859 07.07.2005
Demande PCT
PCT/GB2005/002823 18.07.2005
Publication PCT
WO2006/008508 26.01.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 29 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

Parties

Titulaire

Danisco A/S

DANISCO A/S

Langebrogade 1, P.O. Box 17, 1001 Copenhagen K., DK

Inventeur

SOE, Jorn, Borch

DK-8381 Tilst, DK

TURNER, Mark

DK-2970 Hørsholm, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.