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Brevet européen · EP1792001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1792001
- Numéro de demande
- EP05784678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2005
- Publié
- 6 juin 2007
- Délivré
- 23 janv. 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06L 3/12 (2006.01)D06P 5/13 (2006.01)C11D 3/42 (2006.01)C09B 56/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 04104141 30.08.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/054115 22.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/024612 09.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 23 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
HÖHENER, Alfred
CH-4312 Magden
BACHMANN, Frank
79104 Freiburg, DE
KÄSER, Adolf
CH-4103 Bottmingen
MUDALIAR, Chandrasekhar Dayal
400019 MUMBAI, IN
RELE, Dinesh Narendra
400062 MUMBAI, IN
RANE, Sneha Shankar
400094 MUMBAI, IN
ROENTGEN, Georg
79104 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.