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Brevet européen · EP1792082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1792082
Numéro de demande
EP05777421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2005
Publié
6 juin 2007
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/02 (2006.01)
F04B 43/00 (2006.01)
Priorité
GB 0419050 26.08.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/003351 26.08.2005
Publication PCT
WO2006/021804 02.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Titulaire

Munster Simms Engineering Limited

Old Belfast Road, Bangor, County Down BT19 1LT, GB

Inventeur

CRESSWELL, David

Killyleagh BT30 9ST, GB

BOVILL, Richard

County Down BT23 5AH, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.