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Brevet européen · EP1792359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1792359
Numéro de demande
EP05789256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2005
Publié
6 juin 2007
Délivré
16 févr. 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/02 (2006.01)
H01M 8/10 (2006.01)
Priorité
GB 0421254 24.09.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/003655 22.09.2005
Publication PCT
WO2006/032894 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 16 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2011

Parties

Titulaire

Johnson Matthey Public Limited Company

JOHNSON MATTHEY PUBLIC LIMITED COMPANY

2-4 Cockspur Street, Trafalgar Square, London SW1Y 5BQ, GB

General Motors Corporation

GENERAL MOTORS CORPORATION

300 Renaissance Center, Detroit MI 48265-3000, US

Inventeur

DE ROUFFIGNAC, Catherine, Helen

Oxon OX28 1EQ, GB

GASTEIGER, Hubert

Rochester, NY 14607, US

HODGKINSON, Adam, John

Swindon SN5 7BL, GB

LITTEER, Brian, A.

Henrietta, NY 14467, US

SOMPALLI, Bhaskar

Rochester, NY 14623, US

TREW, Peter, Anthony

Devizes,Wiltshire SN10 3FA, GB

YAN, Susan, G.

Fairport, NY 14450, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.