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Brevet européen · EP1792371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1792371
Numéro de demande
EP05763192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2005
Publié
6 juin 2007
Délivré
9 nov. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/658 (2011.01)
Priorité
NL 1026863 18.08.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/007487 11.07.2005
Publication PCT
WO2006/018076 23.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Titulaire

FCI

18 Parc Ariane III 3/5 Rue Alfred Kastler, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

DROESBEKE, Gert

B-2440 GEEL, BE

WEBER, Ron, Christian

NL-5063 Ap Oisterwijk, NL

VAN STIPHOUT, Nico

NL-5741 DK Beek en Donk, NL

VAN KUIJK, Leonard

NL-4902 CD Oosterhout, NL

LIBREGTS, Ben, Hubertus

NL-5252 CJ Vlijmen, NL

GABRIELSSON, Per, Gerorg

S-16574 Hässelby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.