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Brevet européen · EP1792579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1792579
Numéro de demande
EP06025131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2006
Publié
6 juin 2007
Délivré
25 févr. 2009
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102005057996 05.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 21 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur, Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 21.05.2009

  3. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Titulaire

Gebr. Brasseler GmbH & Co. KG

Trophagener Weg 25, D-32657 Lemgo, DE

Mandataire

Keller & Partner Patentanwälte AG Winterthur

Bahnhofplatz 18, 8401 Winterthur

Radiée du registre

Inventeur

Danger, Karl-Heinz

32758 Detmold, DE

Hagemann, Frank

32657 Lemgo, DE

Ponzel, Frank

32756 Detmold, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.