Hydraulische Spanneinrichtung
Brevet européen · EP1792679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1792679
- Numéro de demande
- EP06025058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2006
- Publié
- 6 juin 2007
- Délivré
- 5 août 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23B 31/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005058156 05.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 5 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
Parties
Inventeur
Peter, Ralph
74348 Lauffen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.