Hermetisch versiegelter Präsentationsbehälter
Brevet européen · EP1792844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1792844
- Numéro de demande
- EP06124917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2006
- Publié
- 6 juin 2007
- Délivré
- 13 févr. 2008
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 77/20 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20050726 30.11.2005
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 29 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Sintoni, Walter
47025 Mercato Saraceno (Forli'-Cesena), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.