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Brevet européen · EP1793638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1793638
- Numéro de demande
- EP06024501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2000
- Publié
- 6 juin 2007
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 23 mars 2020
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04W 52/22 (2009.01)H04W 74/08 (2009.01)//H04W 52/60 (2009.01)
- Priorité
- US 275729 24.03.1999
- Divisionnaire de
- EP00918353
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2020
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.03.2020
- 9 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstrasse 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.05.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.