ÜBERSETZBARES WAGENFIXATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP1793754 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1793754
- Numéro de demande
- EP05794381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2005
- Publié
- 13 juin 2007
- Délivré
- 14 nov. 2018
- Radié
- 1 sept. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 932392 02.09.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/031333 01.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/028971 16.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 01.09.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 14 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2018
Parties
Inventeur
West Chester, PA 19380, US
Plymouth Meeting, PA 19462, US
West Chester, PA 19380, US
Gap, PA 17527, US
CH-4457 Diegten
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.