DÜNNE SCHICHTLAMINATE
Brevet européen · EP1793989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1793989
- Numéro de demande
- EP05810521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2005
- Publié
- 13 juin 2007
- Délivré
- 18 avr. 2012
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 7/02 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B29C 70/34 (2006.01)B32B 5/12 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)C08J 5/24 (2006.01)
- Priorité
- US 612740 P 24.09.2004US 668341 P 04.04.2005
- Demande PCT
- PCT/US2005/034961 23.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/037083 06.04.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 18 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
Parties
Titulaire
ITOCHU CORPORATION
5-1, Kita-Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8077, JP
101 Alma Street 703, Palo Alto CA 94301, US
69-1 Yamamuro-cho, Fukui City, Fukui Prefecture 910-0108, JP
3-17-1 Ohte, Fukui-shi, Fukui Prefecture 910-0580, JP
Inventeur
Palo Alto, CA 94301, US
Fukui City Fukui Prefecture 910-0102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.