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Brevet européen · EP1794180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1794180
- Numéro de demande
- EP05786327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2005
- Publié
- 13 juin 2007
- Délivré
- 4 juin 2008
- Radié
- 4 juin 2008
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C07K 1/06 (2006.01)C07K 7/54 (2006.01)C07C 29/10 (2006.01)C07C 51/09 (2006.01)C07C 209/62 (2006.01)
- Priorité
- EP 04022310 20.09.2004EP 05014954 11.07.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2005/010133 20.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/032457 30.03.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 juil. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2011
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.