ACE-HEMMENDE MOLKEHYDROLYSATE

Brevet européen · EP1794189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1794189
Numéro de demande
EP05774775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2005
Publié
13 juin 2007
Délivré
4 juin 2008
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/47 (2006.01)
C12P 21/06 (2006.01)
Priorité
NL 1026931 31.08.2004
Demande PCT
PCT/NL2005/000622 29.08.2005
Publication PCT
WO2006/025731 09.03.2006
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 12 nov. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Friesland Brands B.V., Blankenstein 142, 7943 PE Meppel, Pays-Bas → Friesland Brands B.V., Stationsplein 4, 3818 LE Amersfoort, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 12.11.2010

  3. 29 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 29.08.2008

  4. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Friesland Brands B.V.

Stationsplein 4, 3818 LE Amersfoort, NL

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Schmiedenplatz 5 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

DE SLEGTE, Jaap

NL-7006 KK Doetinchem, NL

KLARENBEEK, Gijsbertus

NL-7731 ST Ommen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.