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Brevet européen · EP1794215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1794215
- Numéro de demande
- EP05790136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2005
- Publié
- 13 juin 2007
- Délivré
- 31 juil. 2013
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004045639 21.09.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/010054 17.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/032423 30.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 31 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
Parties
Inventeur
MÜLLER, Wolfgang
14727 Premnitz/ OT Döberitz, DE
ECKHARDT, Harald
56179 Niederwerth, DE
KÖNIG, Hans-Peter
56112 Lahnstein, DE
FISCHBACH, Nathalie
56112 Lahnstein, DE
THURNHERR, Franz
CH-4051 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.