SANITÄRE UNTERPUTZARMATUR
Brevet européen · EP1794377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1794377
- Numéro de demande
- EP05782433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2005
- Publié
- 13 juin 2007
- Délivré
- 27 févr. 2008
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/02 (2006.01)E03C 1/042 (2006.01)F16K 31/46 (2006.01)F16K 11/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004045490 20.09.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/009085 23.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/032339 30.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
ASSENMACHER, Bernd
70597 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.