SANITÄRARMATUR

Brevet européen · EP1794378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1794378
Numéro de demande
EP05778904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2005
Publié
13 juin 2007
Délivré
22 juil. 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/05 (2006.01)
Priorité
DE 102004045489 20.09.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/009014 20.08.2005
Publication PCT
WO2006/032336 30.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 22 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

Parties

Titulaire

Hansa Metallwerke AG

HANSA METALLWERKE AG

Sigmaringer Strasse 107, 70567 Stuttgart, DE

Inventeur

KUNKEL, Horst

70199 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.