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Brevet européen · EP1794483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1794483
Numéro de demande
EP05798902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2005
Publié
13 juin 2007
Délivré
25 mai 2011
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 47/04 (2006.01)
F16K 47/08 (2006.01)
Priorité
US 953005 28.09.2004
Demande PCT
PCT/US2005/034337 22.09.2005
Publication PCT
WO2006/036861 06.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Titulaire

Cla-Val Company

1701 Placentia Avenue, Costa Mesa CA 92627, US

Inventeur

FOLK, Robert

Laguna Beach, CA 92651, US

BECKER, David

Anaheim, CA 92627, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.