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Brevet européen · EP1794849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1794849
Numéro de demande
EP05774950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2005
Publié
13 juin 2007
Délivré
26 mars 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 12/70 (2011.01)
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 13/514 (2006.01)
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 43/24 (2006.01)
H05K 7/10 (2006.01)
Priorité
US 940433 14.09.2004
Demande PCT
PCT/US2005/026331 25.07.2005
Publication PCT
WO2006/031296 23.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 26 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.03.2014

Parties

Titulaire

FCI

Le Jupiter 8, Parc Ariane 2 rue Hélène Boucher, 78280 Guyancourt, FR

Inventeur

MINICH, Steve

York, Pennsylvania 17402, US

HARPER, Donald Jr.

Camp Hill, Pennsylvania 17011, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.