Beregnungsvorrichtung

Brevet européen · EP1795267 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1795267
Numéro de demande
EP06024970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2006
Publié
13 juin 2007
Délivré
13 juin 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 3/02 (2006.01)
B05B 3/12 (2006.01)
B05B 1/20 (2006.01)
Priorité
DE 102005058796 09.12.2005
DE 102006010342 07.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Titulaire

GARDENA Manufacturing GmbH

Hans-Lorenser-Strasse 40, 89079 Ulm, DE

Inventeur

Schiedt, Christoph

88483 Burgrieden, DE

Renner, Thomas

89079 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.