Motorbetriebener Zerstäuber

Brevet européen · EP1795268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1795268
Numéro de demande
EP07003895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2004
Publié
13 juin 2007
Délivré
12 mars 2008
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 9/08 (2006.01)
Priorité
US 530869 P 18.12.2003
US 832682 27.04.2004
Divisionnaire de
EP04012587
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Cepia, LLC

121 Hunter Avenue, Suite 103, St.Louis, Missouri 63124, US

Inventeur

Hornsby, James Russell

St. Louis Missouri 63131, US

Benson, Marcellus Rambo

Chesterfield Missouri 63017, US

Keefe III, James Augustus

O'Fallon Missouri 63366, US

McGowan, Joseph Lee

St. Charles Missouri 63303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.