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Brevet européen · EP1795281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1795281
Numéro de demande
EP06023083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2006
Publié
13 juin 2007
Délivré
25 janv. 2012
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/055 (2006.01)
Priorité
DE 102005059712 12.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 1 août 2013

    Transféré

    Titulaire
    KME Germany AG & Co. KG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne → KME Germany GmbH & Co. KG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.08.2013

  3. 10 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 10.02.2012

  4. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Titulaire

KME Germany GmbH & Co. KG

Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, DE

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Wobker, Hans-Günter, Dr.

49565 Bramsche, DE

Hugenschütt, Gerhard

49191 Belm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.