Schleifwerkzeug

Brevet européen · EP1795303 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1795303
Numéro de demande
EP06120537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2006
Publié
13 juin 2007
Délivré
17 nov. 2010
Radié
17 nov. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B24D 3/00 (2006.01)
B24D 9/08 (2006.01)
B24D 11/00 (2006.01)
B24D 15/02 (2006.01)
B24B 7/20 (2006.01)
B24B 7/22 (2006.01)
B24B 29/00 (2006.01)
Priorité
EP 05111767 07.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 7 janv. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2014

  3. 25 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 25.11.2010

  4. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Titulaire

sia Abrasives Industries AG

Mühlewiesenstrasse 20, 8501 Frauenfeld

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

Jentgens, Christian

8360 Wallenwil

Schoch, Adrian

8532 Warth

Kaufmann, Hans-Ulrich

8512 Thundorf

Eggenberger, Peter

9215 Schönenberg TG

Bruner, René

8564 Wäldi

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.