Toilette auf Schiff

Brevet européen · EP1795400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1795400
Numéro de demande
EP06125522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2006
Publié
13 juin 2007
Délivré
23 juil. 2008
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 15/00 (2006.01)
B61D 35/00 (2006.01)
B63B 29/14 (2006.01)
E03D 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0525133 09.12.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises, Inc.

Suite 1217, 1105 North Market Street, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

Edgerley, David

London, Greater London NW3 2NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.