Universalflansch

Brevet européen · EP1795754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1795754
Numéro de demande
EP06124932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2006
Publié
13 juin 2007
Délivré
28 déc. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/02 (2006.01)
F04D 29/62 (2006.01)
F04D 13/06 (2006.01)
Priorité
DE 102005058274 06.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 31 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.12.2016

  3. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Inventeur

RUST, Heinz

55299, Nackenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.