Luftleitelement
Brevet européen · EP1795824 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1795824
- Numéro de demande
- EP06024934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 1 déc. 2006
- Publié
- 13 juin 2007
- Délivré
- 8 sept. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005058048 06.12.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 8 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
- 8 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
Parties
Titulaire
26826 Weener, DE
Inventeur
26826 Weener, DE
26605 Aurich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.