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Brevet européen · EP1795976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1795976
Numéro de demande
EP06022987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2006
Publié
13 juin 2007
Délivré
22 avr. 2009
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2026
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 1/22 (2006.01)
G04B 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 102005058321 07.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 13 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2022

  5. 22 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

Parties

Titulaire

Lange Uhren GmbH

Altenberger Strasse 15, 01768 Glashütte, DE

Inventeur

Girardin, Johonny Frédéric

CH-2300 Chaux-de-Fonds

Forsey, Stephen Edward Methuen

CH-2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.