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Brevet européen · EP1795978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1795978
Numéro de demande
EP06022988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2006
Publié
13 juin 2007
Délivré
5 janv. 2011
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2026
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 37/11 (2006.01)
Priorité
DE 102005058322 07.12.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 13 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2022

  5. 5 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2011

Parties

Titulaire

Lange Uhren GmbH

Altenberger Strasse 15, 01768 Glashütte, DE

Inventeur

Greubel, Robert Alain

CH-2325 Lignières

Forsey, Stephen Edward Methuen

CH-2400 Le Locle

Perez, Ludovic Philippe Roland

25130 Villers-le-Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.