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Brevet européen · EP1796490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1796490
- Numéro de demande
- EP05777586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2005
- Publié
- 20 juin 2007
- Délivré
- 21 oct. 2009
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004013816 U 02.09.2004
- Demande PCT
- PCT/DE2005/001446 17.08.2005
- Publication PCT
- WO2006/024260 09.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 25.12.2009
- 21 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.