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Brevet européen · EP1796494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1796494
Numéro de demande
EP05789838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2005
Publié
20 juin 2007
Délivré
18 juil. 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44B 11/25 (2006.01)
Priorité
US 935479 07.09.2004
Demande PCT
PCT/US2005/029916 24.08.2005
Publication PCT
WO2006/028697 16.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Titulaire

D B Industries, Inc.

3833 Sala Way, Red Wing MN 55066, US

Inventeur

CASEBOLT, Scott, C.

St. Paul Park, MN 55071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.