KALIBRIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1796570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1796570
Numéro de demande
EP04761923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2004
Publié
20 juin 2007
Délivré
21 mai 2008
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2004/000583 15.09.2004
Publication PCT
WO2006/029541 23.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.